Mentions légales


Ce site est hébergé par i-médias université de Poitiers : Service Commun Informatique et Multimédia.

Directeur de la Publication : Anne-Marie Poussard
Directeur de la Rédaction : Aurélien Brossard
Webmestre : Lucas Aupy

Pour toute réclamation, merci contacter directement le webmestre : lucas.aupy@etu.univ-poitiers.fr

Conditions générales d'utilisation

La consultation de ce site est autorisée pour un usage privé de l’utilisateur. Les informations proposées sont portées à la connaissance du public à titre informatif et ne sont pas garanties exemptes d’erreur. Si vous constatez une anomalie sur ce site, nous vous invitons à la signaler en envoyant un courriel à l’adresse suivante : pierre.louis.sixdenier@etu.univ-poitiers.fr

En accédant à ce service, vous êtes informé que l’utilisation du réseau Internet nécessite le respect d’un ensemble de législations que vous vous engagez à ne pas enfreindre, et relatives notamment au droit d’auteur, à la fraude informatique, à la loi Informatique et libertés, à la protection de la personne humaine, ainsi qu’à l’intimité et au respect de la vie privée.

Les liens présents sur les pages de ce site peuvent conduire l’utilisateur sur des sites qui ne dépendent pas de l’Université de Poitiers ou de l’association MICE Poitiers. L’Université de Poitiers et l’association MICE Poitiers déclinent toute responsabilité sur le contenu des sites dont elles ne sont pas les éditeurs et qui sont accessibles par l’intermédiaire de liens hypertextes. Tout site souhaitant interdire ou limiter son référencement hypertexte peut demander à l’association MICE Poitiers de supprimer tout ou partie des liens qui ont été créés vers lui.

Concernant les bases de données, l’Université de Poitiers s’oppose à toute extraction et/ou utilisation qualitativement ou quantitativement substantielle des éléments qu’elle contient par l’utilisation d’hyperliens en vertu de l’article L.341-1 du Code de la Propriété Intellectuel.

Données personnelles et informations nominatives

L’Université de Poitiers respecte les dispositions protectrices des droits de l’homme et des libertés fondamentales, la protection des données à caractère personnel et leur libre circulation ainsi que la Directive communautaire n° 95/46 et la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

L’Université de Poitiers a effectué les procédures déclaratives relatives à la mise en œuvre de traitement automatisé des données à caractère personnel auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (avis favorable de la CNIL N°623101).

L’utilisateur est notamment informé que, conformément aux articles 38, 39 et 40 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, il bénéficie d’un droit individuel d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant. Les demandes écrites sont à transmettre à l’adresse suivante : Association MICE – Université de Poitiers – 2 rue Charles Claude Chenou – TSA 51106 – 86073 Poitiers cedex 9

Propriété intellectuelle

Ce site web est protégé par la législation française actuellement en vigueur, contenue dans le Code de la propriété intellectuelle.

En application des dispositions dudit Code, toute reproduction, représentation ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite sauf autorisation expresse du titulaire des droits.

La reproduction et la représentation sur un support électronique quel qu’il soit sont formellement interdites sauf autorisation expresse du titulaire des droits.

La reproduction et la représentation des textes de ce site sur un support papier sont autorisées, tout particulièrement dans un cadre pédagogique, sous respect des trois conditions suivantes :

Gratuité de la diffusion ;
Respect de l’intégrité des documents reproduits ;
Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : «Ce document provient du site web de l’association MICE Poitiers : www.mice.asso.univ-poitiers.fr . Les droits de reproduction et de représentation sont réservés et strictement limités.»

Il est notamment interdit d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant sur ce site, ainsi que d’en faire l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normale.